Vie Communale

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Comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales, et sous réserve d’approbation du prochain conseil municipal.

 

PDF - 80.1 ko
CR 19-05-2016

Jeudi 19 Mai 2016
- Ordre du jour :
Subvention déneigement Département de l’Ardèche
Subvention fête de l’école
Aménagement zone artisanale
Construction éco-logements - choix du maitre d’oeuvre
Création de postes
Questions diverses


ARCHIVES

PDF - 78.2 ko
CR 05-04-2016

- Mardi 05 Avril 2016
Ordre du jour :
Approbation compte administratif et compte de gestion 2015
Vote budget primitif 2016
Vote des taux d’imposition
Interventions scolaires Ardèche Musique et Danse
Questions diverses

 

PDF - 6.9 ko
CCAS CR 05-04-2016

- CCAS Mardi 05 Avril 2016
Ordre du jour :
Approbation compte administratif et compte de gestion 2015
Vote budget primitif 2016
Aide aux voyages scolaires
Questions diverses

 

PDF - 84.8 ko
CR 05-02-2016

- Vendredi 05 Février 2016
Ordre du jour :
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Site internet communal
Convention avec le Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
Questions diverses

 

PDF - 67.9 ko
CR 14-12-2015

- Lundi 14 Décembre 2015
Ordre du jour :
Travaux d’assainissement zone artisanale
Questions diverses

 

PDF - 76.2 ko
CR 03-12-2015

- Jeudi 03 Décembre 2015
Ordre du jour :
Participation financière Contrat Territorial Haut-Lignon
Modification des statuts de la Communauté de Communes Val’Eyrieux
Schéma de Coopération Intercommunale de l’Ardèche 2015
Questions diverses

 

PDF - 74 ko
CR 09-10-2015

- Vendredi 09 Octobre 2015
Ordre du jour :
Alimentation en eau potable (Chauvignac)
Dépôt pour pouzzolane
Périmètre de protection captage d’Espeyte
Logement école
Questions diverses

 

PDF - 101.9 ko
CR 04-09-2015

- Vendredi 04 Septembre 2015
Ordre du jour :
Acquisition matériel communautaire
Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Participation Fonds Unique Logement
Questions diverses

 

PDF - 73.3 ko
CR 10-07-2015

- Vendredi 10 Juillet 2015
Ordre du jour :
Convention avec l’association Polénergie
Programme voirie 2015
Questions diverses

 

PDF - 89.9 ko
CR 29-05-2015

- Vendredi 29 Mai 2015
Ordre du jour :
Modification simplifiée du PLU pour rectification d’erreurs matérielles
Convention marché de voirie
Candidature Val’Eyrieux pour territoire à énergie positive
Création de postes suite à avancement de grade
Fonctionnement bacs à accès contrôlé
Questions diverses

 



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